En bref
Conditions générales applicables aux inscriptions, cours, paiements et utilisation des services de l’académie.
Champ d’application
Ces conditions s’appliquent au site et aux services éducatifs sauf conditions écrites particulières à une offre.
Informations d’inscription
Les informations fournies pour organiser le service doivent être exactes et à jour.
Prix et paiements
Le prix, la devise, les modalités de paiement et les détails présentés lors de l’inscription font partie des conditions applicables.
Horaires
Les horaires dépendent de la disponibilité et de l’accord confirmé avec l’académie.
Comportement
Les élèves et familles doivent communiquer avec respect et suivre les exigences raisonnables de sécurité et de confidentialité.
Enregistrement
Les cours et personnes ne doivent pas être enregistrés ou diffusés sans autorisation.
Supports pédagogiques
Les supports créés par l’académie sont destinés à l’usage éducatif personnel et ne doivent pas être revendus sans autorisation.
Services tiers
Des plateformes externes peuvent être utilisées pour les cours, communications ou paiements.
Droits obligatoires
Ces conditions ne suppriment aucun droit impératif prévu par la loi applicable.